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Brevet européen · EP2183494 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2183494
- Numéro de demande
- EP08787428
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2008
- Publié
- 12 mai 2010
- Délivré
- 13 janv. 2016
- Radié
- 31 août 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 33/38 (2006.01)F16C 29/04 (2006.01)E05D 15/06 (2006.01)F16C 29/12 (2006.01)F16C 41/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007040230 25.08.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/061029 22.08.2008
- Publication PCT
- WO2009/027344 05.03.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 13 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.01.2016
Parties
Inventeur
TRAISER, Reinhold
65520 Bad Camberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.