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Brevet européen · EP2183498 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2183498
Numéro de demande
EP08739381
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2008
Publié
12 mai 2010
Délivré
31 oct. 2012
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 41/28 (2006.01)
Priorité
JP 2008045919 27.02.2008
Demande PCT
PCT/JP2008/056264 25.03.2008
Publication PCT
WO2009/107251 03.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 31 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2012

Parties

Inventeur

SHIRATAKI, Hirobumi

Fukuroi-shi Shizuoka 437-8545, JP

OKUMA, Shinya

Fukuroi-shi Shizuoka 437-8545, JP

ANDO, Tomoharu

Fukuroi-shi Shizuoka 437-8545, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.