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Brevet européen · EP2183498 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2183498
- Numéro de demande
- EP08739381
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2008
- Publié
- 12 mai 2010
- Délivré
- 31 oct. 2012
- Radié
- 31 mars 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 41/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008045919 27.02.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2008/056264 25.03.2008
- Publication PCT
- WO2009/107251 03.09.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
- 31 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2012
Parties
Inventeur
SHIRATAKI, Hirobumi
Fukuroi-shi Shizuoka 437-8545, JP
OKUMA, Shinya
Fukuroi-shi Shizuoka 437-8545, JP
ANDO, Tomoharu
Fukuroi-shi Shizuoka 437-8545, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.