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Brevet européen · EP2183499 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2183499
Numéro de demande
EP08739943
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2008
Publié
12 mai 2010
Délivré
21 déc. 2011
Radié
30 avr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 41/06 (2006.01)
Priorité
JP 2008056210 06.03.2008
Demande PCT
PCT/JP2008/056840 01.04.2008
Publication PCT
WO2009/110105 11.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  2. 21 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

Parties

Inventeur

SHIRATAKI, Hirobumi

Fukuroi-shi Shizuoka 437-8545, JP

OKUMA, Shinya

Fukuroi-shi Shizuoka 437-8545, JP

ANDO, Tomoharu

Fukuroi-shi Shizuoka 437-8545, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.