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Brevet européen · EP2183505 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2183505
Numéro de demande
EP07801485
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2007
Publié
12 mai 2010
Délivré
12 oct. 2011
Radié
31 août 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 25/22 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2007/006809 01.08.2007
Publication PCT
WO2009/015676 05.02.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

  2. 12 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2011

Parties

Titulaire

AB SKF

Hornsgatan 1, 415 50 Göteborg, SE

Inventeur

DUITS, Johannes, Andrianus, Maria

NL-2411 ZK Bodegraven, NL

EBERLE, Patric

4423 Hersberg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.