KÜHLVERFAHREN

Brevet européen · EP2183753 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2183753
Numéro de demande
EP08776071
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2008
Publié
12 mai 2010
Délivré
16 mai 2012
Fin de la protection au plus tard
24 juil. 2028
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H01F 6/04 (2006.01)
F25D 19/00 (2006.01)
Priorité
GB 0715670 10.08.2007
GB 0715948 15.08.2007
GB 0722098 09.11.2007
US 937573 09.11.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/002564 25.07.2008
Publication PCT
WO2009/022094 19.02.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 2 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 11 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.08.2022

  6. 16 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.05.2012

Parties

Titulaire

Tesla Engineering Limited

Water Lane, Storrington West Sussex RH20 3EA, GB

Inventeur

BEGG, Michael, Colin

Worthing West Sussex BN14 7PN, GB

GOLDIE, Frederick, Thomas, David

Worthing West Sussex BN13 1QW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.