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Brevet européen · EP2183758 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2183758
- Numéro de demande
- EP08788476
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2008
- Publié
- 12 mai 2010
- Délivré
- 21 sept. 2016
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 37/48 (2006.01)
- Priorité
- GB 0717051 01.09.2007
- Demande PCT
- PCT/GB2008/002929 28.08.2008
- Publication PCT
- WO2009/027687 05.03.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 21 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
Parties
Inventeur
MCWILLIAMS, Kevin Ronald
Stratford-upon-avon Warwickshire CV37 6HS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.