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Brevet européen · EP2183758 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2183758
Numéro de demande
EP08788476
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2008
Publié
12 mai 2010
Délivré
21 sept. 2016
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 37/48 (2006.01)
Priorité
GB 0717051 01.09.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/002929 28.08.2008
Publication PCT
WO2009/027687 05.03.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 21 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

Parties

Inventeur

MCWILLIAMS, Kevin Ronald

Stratford-upon-avon Warwickshire CV37 6HS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.