Machine de fenaison

Brevet européen · EP2183956 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2183956
Numéro de demande
EP09174875
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2009
Publié
12 mai 2010
Délivré
14 mars 2012
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 78/10 (2006.01)
Priorité
FR 0857528 06.11.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 14 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.03.2012

Parties

Titulaire

Kuhn S.A.

KUHN S.A.

4, Impasse des Fabriques, 67700 Saverne, FR

Inventeur

Speich, Cédric

67500, Haguenau, FR

Schott, Mathieu

67310, Cosswiller, FR

Neuerburg, Horst

67440, Hengwiller, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.