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Brevet européen · EP2183961 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2183961
- Numéro de demande
- EP09006112
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2009
- Publié
- 12 mai 2010
- Délivré
- 14 juil. 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mai 2029
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A01G 13/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202008014784 U 06.11.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 9 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 8 sept. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.09.2010
- 14 juil. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
Parties
Titulaire
Braendlin, Oswald
79588 Efringen-Kirchen, DE
Inventeur
Braendlin, Oswald
79588 Efringen-Kirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.