Endoprothese

Brevet européen · EP2184038 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2184038
Numéro de demande
EP09174331
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2009
Publié
12 mai 2010
Délivré
25 nov. 2015
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/86 (2013.01)
A61F 2/91 (2013.01)
A61L 31/10 (2006.01)
A61L 31/18 (2006.01)
Priorité
DE 102008043642 11.11.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 19 juin 2018

    Transféré

    Titulaire
    Biotronik VI Patent AG, Neuhofstrasse 4, 6341 Baar → BIOTRONIK AG, Ackerstrasse 6, 8180 Bülach

    Publié dans Swissreg le 19.06.2018

  3. 25 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.11.2015

Parties

Titulaire

Biotronik AG

BIOTRONIK AG

Ackerstrasse 6, 8180 Bülach

Inventeur

Klocke, Björn

8006, Zürich

Riedmüller, Johannes

90411, Nürnberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.