Gehäusevorrichtung

Brevet européen · EP2184190 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2184190
Numéro de demande
EP09174661
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2009
Publié
12 mai 2010
Délivré
31 août 2011
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60H 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 102008056448 07.11.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 31 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2011

Parties

Titulaire

Behr GmbH & Co. KG

Intellectual Property, G-IP, Mauserstrasse 3, 70469 Stuttgart, DE

Inventeur

Schrumpf, Michael

70186, Stuttgart, DE

Lindauer, Sascha

73553, Alfdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.