Selbstfahrende lenkbare Arbeitsmaschine
Brevet européen · EP2184199 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2184199
- Numéro de demande
- EP08405278
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2008
- Publié
- 12 mai 2010
- Délivré
- 26 oct. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 7 nov. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B60K 17/28 (2006.01)B60K 25/02 (2006.01)B62D 51/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 11 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2025
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 16 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Seraina Fenner, Ausserdorf 13, 8235 Lohn
Publié dans Swissreg le 16.02.2021
- 5 nov. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen
Publié dans Swissreg le 05.11.2011
1 entrée antérieure
- 26 oct. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2011
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.