Lüftungssystem

Brevet européen · EP2184557 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2184557
Numéro de demande
EP09171316
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2009
Publié
12 mai 2010
Délivré
17 juil. 2013
Fin de la protection au plus tard
24 sept. 2029
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F24F 7/08 (2006.01)
F24F 11/04 (2006.01)
F24F 12/00 (2006.01)
Priorité
DE 202008014839 U 07.11.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 17 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

Parties

Titulaire

TROX GmbH

Heinrich-Trox-Platz 1, 47506 Neukirchen-Vluyn, DE

Inventeur

Joneleit, Ralf

47445 Moers, DE

Dr. Sefker, Thomas

47506 Neukirchen-Vluyn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.