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Brevet européen · EP2184728 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2184728
- Numéro de demande
- EP09013298
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2009
- Publié
- 12 mai 2010
- Délivré
- 25 févr. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 20 oct. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G09F 9/305 (2006.01)G09F 9/33 (2006.01)A47L 15/42 (2006.01)D06F 39/00 (2006.01)F24C 7/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008056758 11.11.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 10 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.04.2025
- 13 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 5 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 20 déc. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 20.12.2018
- 10 juin 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 10.06.2015
- 25 févr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.02.2015
Parties
Inventeur
48336 Sassenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.