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Brevet européen · EP2184754 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2184754
Numéro de demande
EP09013775
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2009
Publié
12 mai 2010
Délivré
8 août 2012
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 25/00 (2006.01)
//B60N 2/02 (2006.01)
Priorité
DE 102008056566 10.11.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 8 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.08.2012

Parties

Titulaire

RAFI GmbH & Co. KG

Ravensburger Strasse 128-134, 88276 Berg, DE

Inventeur

Beil, Theo

88605 Messkirch, DE

Siegler, Ralf

88281 Schlier, DE

Müller, Axel

88276 Berg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.