SÜSSWARENZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP2185001 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2185001
- Numéro de demande
- EP08776012
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2008
- Publié
- 19 mai 2010
- Délivré
- 27 avr. 2016
- Radié
- 31 juil. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23D 9/00 (2006.01)A23G 3/34 (2006.01)A23G 3/40 (2006.01)
- Priorité
- EP 07252913 23.07.2007
- Demande PCT
- PCT/GB2008/002491 18.07.2008
- Publication PCT
- WO2009/013473 29.01.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.02.2017
- 27 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2016
Parties
Inventeur
FAVRE, Thomas, Louis, Francois
NL-1521 AZ Wormerveer, NL
SLAGER, Hendrikus
NL-1521 AZ Wormerveer, NL
T ZAND, Imro
NL-1521 AZ Wormerveer, NL
CAIN, Frederick, William
NL-2271 VL Voorburg, NL
HILDERING, Yvonne
NL-1521 AZ Wormerveer, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.