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Brevet européen · EP2185012 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2185012
Numéro de demande
EP08794948
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2008
Publié
19 mai 2010
Délivré
22 mai 2013
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 13/05 (2006.01)
F41H 1/02 (2006.01)
Priorité
US 962978 P 02.08.2007
Demande PCT
PCT/US2008/009284 01.08.2008
Publication PCT
WO2009/017807 05.02.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 22 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

Parties

Inventeur

Storms, Frederick W., Jr.

Newport News, VA 23602, US

Yeates, Eric M.

Virginia Beach, VA 23451, US

Marx, Thomas A.

Virginia Beach, VA 23452, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.