FÖTUS-ÜBERWACHUNG

Brevet européen · EP2185068 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2185068
Numéro de demande
EP08786248
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2008
Publié
19 mai 2010
Délivré
7 sept. 2016
Fin de la protection au plus tard
17 juil. 2028
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61B 5/0444 (2006.01)
Priorité
EP 07112841 20.07.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/059468 18.07.2008
Publication PCT
WO2009/013246 29.01.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 8 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.08.2022

  6. 11 juin 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 11.06.2021

  7. 11 juin 2021

    Transféré

    Titulaire
    Stichting voor de Technische Wetenschappen, Van Vollenhovenlaan 661, 3527 JP Utrecht, Pays-Bas, Technische Universiteit Eindhoven, Den Dolech 2, 5612 AZ Eindhoven, Pays-Bas → Nemo Healthcare B.V., De Run 4630, 5504 DB Veldhoven, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 11.06.2021

  8. 7 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2016

Parties

Titulaire

Nemo Healthcare B.V.

De Run 4630, 5504 DB Veldhoven, NL

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

VULLINGS, Rik

5801 AW Venray, NL

PETERS, Christiaan

5247 KM Rosmalen, NL

OEI, Swan Gie

5502 PT Veldhoven, NL

WIJN, Petrus Franciscus Fredericus

5626 HA Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.