KNOCHENREPARATUR-ÖSE
Brevet européen · EP2185081 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2185081
- Numéro de demande
- EP08786339
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2008
- Publié
- 19 mai 2010
- Délivré
- 11 sept. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juil. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/04 (2006.01)A61B 17/064 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)
- Priorité
- EP 07113090 25.07.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/059632 23.07.2008
- Publication PCT
- WO2009/013304 29.01.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 12 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 12.07.2014
- 22 oct. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans Swissreg le 22.10.2013
- 11 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.09.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.