KNOCHENPLATTEN UND KNOCHENPLATTENANORDNUNGEN
Brevet européen · EP2185087 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2185087
- Numéro de demande
- EP08848705
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2008
- Publié
- 19 mai 2010
- Délivré
- 14 oct. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 26 août 2028
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61B 17/58 (2006.01)A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)A61B 17/70 (2006.01)
- Priorité
- IN MU16412007 27.08.2007
- Demande PCT
- PCT/IN2008/000541 27.08.2008
- Publication PCT
- WO2009/063489 22.05.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 17 juil. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.07.2023
- 17 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 17.07.2023
- 17 juil. 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- Adler Mediequip Pvt. Ltd., Sushrut House S.No.288, Next to MIDC Hinjewadi Phase II, At Mann, Mulshi, Pune 411057, Inde → SMITH & NEPHEW GBS PRIVATE LIMITED, Podium Floor Tower 4, World Trade Center S No 1 Kharadi, Pune 411014, Inde
Publié dans Swissreg le 17.07.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
2 entrées antérieures
- 26 avr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.04.2016
- 14 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2015
Parties
Inventeur
Pune 411 057, Maharashtra, IN
Maharashtra, IN
Maharashtra, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.