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Brevet européen · EP2185259 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2185259
- Numéro de demande
- EP08770852
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2008
- Publié
- 19 mai 2010
- Délivré
- 25 avr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juin 2028
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A63G 7/00 (2006.01)
- Priorité
- US 847612 30.08.2007
- Demande PCT
- PCT/US2008/066722 12.06.2008
- Publication PCT
- WO2009/032382 12.03.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 10 juil. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 10.07.2018
- 25 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.04.2018
Parties
Inventeur
KING, Steven, Morris
Orlando, FL 32804, US
LONG, Henry, William
Burnaby, BC V3N 2P9, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.