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Brevet européen · EP2185343 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2185343
Numéro de demande
EP08801867
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2008
Publié
19 mai 2010
Délivré
1 janv. 2014
Fin de la protection au plus tard
4 sept. 2028
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B29C 65/34 (2006.01)
B29C 53/60 (2006.01)
F16L 47/22 (2006.01)
F16L 9/16 (2006.01)
B29C 47/00 (2006.01)
Priorité
DE 102007042807 07.09.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/007273 05.09.2008
Publication PCT
WO2009/033608 19.03.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 1 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.01.2014

Parties

Titulaire

egeplast international GmbH

48268 Greven, DE

Inventeur

SPÄTH, Thorsten

48282 Emsdetten, DE

STRANZ, Michael

48432 Rheine, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.