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Brevet européen · EP2185367 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2185367
Numéro de demande
EP08851219
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2008
Publié
19 mai 2010
Délivré
8 août 2018
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42D 15/00 (2006.01)
Priorité
FR 0706216 05.09.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/001238 05.09.2008
Publication PCT
WO2009/066017 28.05.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 8 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.08.2018

Parties

Titulaire

SURYS

22 avenue de l'Europe Parc d Activité Gustave Eiffel Bussy-Saint-Georges, 77607 Marne la Vallee Cedex 3, FR

Inventeur

NOIZET, Alexandre

F-77700 Chessy, FR

SOUPARIS, Hugues

F-94130 Nogent-sur-Marne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.