LAGERREGAL MIT TRANSPORTVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2185447 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2185447
- Numéro de demande
- EP08803332
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 28 août 2008
- Publié
- 19 mai 2010
- Délivré
- 13 mars 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 27 août 2028
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B65G 1/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007040863 29.08.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/061320 28.08.2008
- Publication PCT
- WO2009/027479 05.03.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 19 oct. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 17 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 17.07.2014
- 21 mars 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans Swissreg le 21.03.2013
1 entrée antérieure
- 13 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2013
Parties
Inventeur
74177 Bad Friedrichshall, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.