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Brevet européen · EP2185449 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2185449
Numéro de demande
EP09749567
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2009
Publié
19 mai 2010
Délivré
7 sept. 2011
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 47/96 (2006.01)
Priorité
DE 102008024586 21.05.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/003379 13.05.2009
Publication PCT
WO2009/141077 26.11.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 7 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2011

Parties

Titulaire

BEUMER GmbH & Co. KG

Oelder Strasse 40, 59269 Beckum, DE

Inventeur

BRUNSEN, Hermann

59269 Beckum, DE

HEITPLATZ, Heino

48317 Drensteinfurt, DE

HINTZ, Andreas

8952 Schlieren

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.