AUFZUG
Brevet européen · EP2185456 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2185456
- Numéro de demande
- EP09775527
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2009
- Publié
- 19 mai 2010
- Délivré
- 7 sept. 2011
- Radié
- 30 sept. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66B 11/08 (2006.01)
- Priorité
- CH 15502008 30.09.2008CH 11712009 24.07.2009CH 11922009 30.07.2009CH 14572009 21.09.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2009/062341 23.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/037679 08.04.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2014
- 7 sept. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.