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Brevet européen · EP2185456 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2185456
Numéro de demande
EP09775527
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2009
Publié
19 mai 2010
Délivré
7 sept. 2011
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 11/08 (2006.01)
Priorité
CH 15502008 30.09.2008
CH 11712009 24.07.2009
CH 11922009 30.07.2009
CH 14572009 21.09.2009
Demande PCT
PCT/EP2009/062341 23.09.2009
Publication PCT
WO2010/037679 08.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 7 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.