TRANS-3-AZA-BICYCLO-[3.1.0]-HEXAN-DERIVATE
Brevet européen · EP2185512 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2185512
- Numéro de demande
- EP08789439
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2008
- Publié
- 19 mai 2010
- Délivré
- 29 déc. 2010
- Radié
- 31 juil. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 209/52 (2006.01)C07D 405/12 (2006.01)C07D 417/14 (2006.01)C07D 513/04 (2006.01)A61K 31/403 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2007/052987 27.07.2007WO PCT/IB2008/051167 28.03.2008
- Demande PCT
- PCT/IB2008/052985 25.07.2008
- Publication PCT
- WO2009/016560 05.02.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2014
- 29 déc. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.12.2010
Parties
Inventeur
AISSAOUI, Hamed
F-68840 Pulversheim, FR
BOSS, Christoph
CH-4123 Allschwil
GUDE, Markus
CH-4123 Allschwil
KOBERSTEIN, Ralf
79539 Lörrach, DE
LEHMANN, David
CH-3014 Bern
SIFFERLEN, Thierry
F-68220 Wentzwiller, FR
TRACHSEL, Daniel
CH-4416 Bubendorf
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.