NEUE FUNGIZIDE

Brevet européen · EP2185519 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2185519
Numéro de demande
EP08785800
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2008
Publié
19 mai 2010
Délivré
10 août 2011
Radié
30 sept. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 215/20 (2006.01)
A01N 43/42 (2006.01)
Priorité
GB 0717260 05.09.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/007196 03.09.2008
Publication PCT
WO2009/049716 23.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  2. 10 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.