PROCEDE DE DEDOUBLEMENT OPTIQUE DE SELS DE L'OMEPRAZOLE

Brevet européen · EP2185543 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2185543
Numéro de demande
EP08828432
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2008
Publié
19 mai 2010
Délivré
21 mai 2014
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 401/12 (2006.01)
A61K 31/4439 (2006.01)
A61P 1/04 (2006.01)
C07D 235/28 (2006.01)
C07D 213/68 (2006.01)
Priorité
FR 0706058 29.08.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/051547 29.08.2008
Publication PCT
WO2009/027614 05.03.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  3. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  4. 21 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

Parties

Titulaire

Université de Rouen

UNIVERSITE DE ROUEN

1, rue Thomas Becket, 76821 Mont-Saint-Aignan Cédex, FR

Inventeur

COQUEREL, Gérard

F-76960 Notre Dame de Bondeville, FR

TAUVEL, Guillaume

F-76000 Rouen, FR

PETIT, Marie-Noelle

F-76130 Mont Saint Aignan, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.