POLYMERISATIONSPROZESS IN DER SCHLAMMPHASE
Brevet européen · EP2185606 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2185606
- Numéro de demande
- EP08803367
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2008
- Publié
- 19 mai 2010
- Délivré
- 27 mars 2013
- Radié
- 31 août 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 10/02 (2006.01)C08F 2/12 (2006.01)C08F 2/14 (2006.01)C08F 6/00 (2006.01)C08F 6/20 (2006.01)
- Priorité
- EP 07253479 03.09.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/061369 29.08.2008
- Publication PCT
- WO2009/030644 12.03.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
- 27 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2013
Parties
Inventeur
KOCH, Benoit
B-4280 Hannut, BE
MARISSAL, Daniel
F-13620 Carry Le Rouet, FR
PARISEL, Marc
B-1800 Vilvoorde, BE
WALWORTH, Brent, R
B-9100 Sint-Niklaas, BE
FREDERICH, Andre
B-1120 Brussels, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.