POLYMERISATIONSPROZESS IN DER SUSPENSIONSPHASE

Brevet européen · EP2185608 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2185608
Numéro de demande
EP08803370
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2008
Publié
19 mai 2010
Délivré
28 déc. 2011
Radié
28 déc. 2011
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C08F 10/02 (2006.01)
C08F 2/00 (2006.01)
C08L 23/06 (2006.01)
Priorité
EP 07253486 03.09.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/061372 29.08.2008
Publication PCT
WO2009/030647 12.03.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 20 mars 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

  4. 28 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2011

Parties

Titulaire

INEOS Manufacturing Belgium NV

Scheldelaan 482, 2040 Antwerpen, BE

Inventeur

KOCH, Benoit

B-4280 Hannut, BE

MARISSAL, Daniel

F-13620 Carry Le Rouet, FR

PARISEL, Marc

B-1800 Vilvoorde, BE

WALWORTH, Brent R

B-9100 Sint-Niklaas, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.