REVOLVERABZUGMECHANISMUS
Brevet européen · EP2185886 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2185886
- Numéro de demande
- EP08797345
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2008
- Publié
- 19 mai 2010
- Délivré
- 16 oct. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 6 août 2028
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F41A 19/10 (2006.01)F41C 3/14 (2006.01)F41A 19/52 (2006.01)F41A 19/53 (2006.01)F41A 19/48 (2006.01)F41A 19/51 (2006.01)
- Priorité
- US 955723 P 14.08.2007US 184376 01.08.2008
- Demande PCT
- PCT/US2008/072424 07.08.2008
- Publication PCT
- WO2009/023504 19.02.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 19 nov. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.11.2013
- 16 oct. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.10.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
Newport, NH 03773, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.