FLUSSSTEUERUNG
Brevet européen · EP2185990 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2185990
- Numéro de demande
- EP08788394
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2008
- Publié
- 19 mai 2010
- Délivré
- 21 déc. 2011
- Radié
- 31 août 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 23/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 0716470 23.08.2007
- Demande PCT
- PCT/GB2008/002830 21.08.2008
- Publication PCT
- WO2009/024788 26.02.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
- 15 mai 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Carole Aubert, Avocate, Trésor 9, CP 2232, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.05.2012
- 28 avr. 2012
Transféré
- Titulaire
- Tomlinson, Andrew Paul, 184 Fife Street, Wincobank, Sheffield S9 1NR, Royaume-Uni → Thermosave Limited, 184 Fife Street, Wincobank, Sheffiled S9 1 NR, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 28.04.2012
- 10 mars 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Carole Aubert, Avocate, Trésor 9, CP 2232, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 10.03.2012
- 21 déc. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2011
Parties
Mandataire
Inventeur
Tomlinson, Andrew Paul
Wincobank Sheffield S9 1NR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.