ELEKTRISCHE MASCHINE

Brevet européen · EP2186170 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2186170
Numéro de demande
EP08788978
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2008
Publié
19 mai 2010
Délivré
7 janv. 2015
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 39/46 (2006.01)
H02K 5/14 (2006.01)
H02K 9/28 (2006.01)
Priorité
IT BO20070575 07.08.2007
Demande PCT
PCT/IB2008/002018 23.07.2008
Publication PCT
WO2009/019563 12.02.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 7 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2015

Parties

Titulaire

SPAL Automotive S.r.l.

Via per Carpi, 26/B, 42015 Correggio (Reggio Emilia), IT

Inventeur

DE FILIPPIS, Pietro

I-17019 Varazze (SAVONA), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.