AUTONOME ANPASSUNG DER SENDELEISTUNG

Brevet européen · EP2186366 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2186366
Numéro de demande
EP08797560
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2008
Publié
19 mai 2010
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 août 2028
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
H04W 52/40 (2009.01)
H04W 16/16 (2009.01)
H04W 36/04 (2009.01)
H04W 52/14 (2009.01)
H04W 52/36 (2009.01)
H04W 52/24 (2009.01)
Priorité
US 955301 P 10.08.2007
US 957967 P 24.08.2007
US 187310 06.08.2008
Demande PCT
PCT/US2008/072717 08.08.2008
Publication PCT
WO2009/023604 19.02.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Inventeur

YAVUZ, Mehmet

San Diego, California 92121, US

BLACK, Peter J.

San Diego, 92121, US

NANDA, Sanjiv

San Diego, California 92121, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.