Semoir

Brevet européen · EP2186390 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2186390
Numéro de demande
EP09175127
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2009
Publié
19 mai 2010
Délivré
22 févr. 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01C 5/06 (2006.01)
A01C 7/04 (2006.01)
Priorité
FR 0857645 12.11.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 22 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

Parties

Titulaire

Kuhn S.A.

KUHN S.A.

4, Impasse des Fabriques, 67700 Saverne, FR

Inventeur

Fritsch, Michel

67350 Grassendorf, FR

Viriat, Laurent

67440 Westhouse-Marmoutier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.