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Brevet européen · EP2186443 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2186443
Numéro de demande
EP08792743
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2008
Publié
19 mai 2010
Délivré
7 oct. 2015
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 21/08 (2006.01)
A61G 7/05 (2006.01)
Priorité
JP 2007294959 13.11.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/065197 26.08.2008
Publication PCT
WO2009/063671 22.05.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 7 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2015

Parties

Inventeur

NAGANO, Yutaka

Tokyo 136-8670, JP

SATO, Taichiro

Tokyo 136-8670, JP

HIRAI, Eita

Tokyo 136-8670, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.