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Brevet européen · EP2186443 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2186443
- Numéro de demande
- EP08792743
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2008
- Publié
- 19 mai 2010
- Délivré
- 7 oct. 2015
- Radié
- 31 août 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 21/08 (2006.01)A61G 7/05 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007294959 13.11.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2008/065197 26.08.2008
- Publication PCT
- WO2009/063671 22.05.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 7 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.10.2015
Parties
Inventeur
NAGANO, Yutaka
Tokyo 136-8670, JP
SATO, Taichiro
Tokyo 136-8670, JP
HIRAI, Eita
Tokyo 136-8670, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.