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Brevet européen · EP2186454 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2186454
Numéro de demande
EP09173939
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2009
Publié
19 mai 2010
Délivré
14 déc. 2011
Fin de la protection au plus tard
22 oct. 2029
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A47J 31/44 (2006.01)
A47J 31/46 (2006.01)
Priorité
DE 102008043572 07.11.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 28 févr. 2015

    Adresse modifiée

    Titulaire
    BSH Bosch und Siemens Hausgeräte GmbH, Carl-Wery-Strasse 34, 81739 München, Allemagne → BSH Hausgeräte GmbH, Carl-Wery-Strasse 34, 81739 München, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 28.02.2015

  6. 14 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2011

Parties

Titulaire

BSH Hausgeräte GmbH

Carl-Wery-Strasse 34, 81739 München, DE

Inventeur

Konopka, Stefanie

83278, Traunstein, DE

Magg, Johann

83368, St. Georgen, DE

Utz, Christian

83417, Kirchanschöring, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.