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Brevet européen · EP2186495 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2186495
- Numéro de demande
- EP08829799
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2008
- Publié
- 19 mai 2010
- Délivré
- 3 déc. 2014
- Radié
- 31 août 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/496 (2006.01)A61F 13/15 (2006.01)A61F 13/49 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007230640 05.09.2007JP 2007230709 05.09.2007JP 2007232015 06.09.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2008/064534 13.08.2008
- Publication PCT
- WO2009/031393 12.03.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
- 3 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.12.2014
Parties
Inventeur
TAKINO, Shunsuke
Kanonji-shi Kagawa 769-1602, JP
MAEDA, Yuki
Kanonji-shi Kagawa 769-1602, JP
TANJI, Hiroyuki
Kanonji-shi Kagawa 769-1602, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.