Harzausgabevorrichtung

Brevet européen · EP2186615 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2186615
Numéro de demande
EP08830412
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2008
Publié
19 mai 2010
Délivré
25 juil. 2012
Radié
30 sept. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 43/34 (2006.01)
B29B 11/12 (2006.01)
B29C 31/04 (2006.01)
B29C 43/08 (2006.01)
B65D 1/00 (2006.01)
B65D 1/02 (2006.01)
Priorité
JP 2007238926 14.09.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/065871 03.09.2008
Publication PCT
WO2009/034892 19.03.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  2. 25 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.07.2012

Parties

Inventeur

MONZEN, Hideto

Yokohama-shi Kanagawa 230-0001, JP

HASHIMOTO, Hiroyuki

Yokohama-shi Kanagawa 230-0001, JP

FUKABORI, Hotaka

Yokohama-shi Kanagawa 230-0001, JP

FUJIKAWA, Takuya

Yokohama-shi Kanagawa 230-0001, JP

HAYASHI, Hiroshi

Hiki-gun Saitama 355-0193, JP

IMATANI, Tsuneo

Yokohama-shi Kanagawa 230-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.