Abfalllagerungsvorrichtung
Brevet européen · EP2186751 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2186751
- Numéro de demande
- EP10000757
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2004
- Publié
- 19 mai 2010
- Délivré
- 29 juil. 2020
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65F 1/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 0324764 23.10.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 29 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2020
Parties
Inventeur
Webb, Ian Alexander
London, W2 1PN, GB
Armstrong, Mark
Gwynedd, Wales, LL41 4 PS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.