VERNETZTER HEBEMECHANISMUS
Brevet européen · EP2186769 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2186769
- Numéro de demande
- EP08873128
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2008
- Publié
- 19 mai 2010
- Délivré
- 7 janv. 2015
- Radié
- 30 sept. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61G 7/10 (2006.01)A47C 19/04 (2006.01)B66F 7/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008052828 04.03.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2008/065981 04.09.2008
- Publication PCT
- WO2009/110122 11.09.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2016
- 7 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2015
Parties
Inventeur
SHIMADA, Tatsuya
Tokyo 136-8670, JP
TAKADA, Tooru
Tokyo 136-8670, JP
TOMIKAWA, Jun
Tokyo 136-8670, JP
KAGEYAMA, Dan
Tokyo 136-8670, JP
SASAKI, Yuri
Tokyo 136-8670, JP
NOMURA, Katsuyoshi
Tokyo 136-8670, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.