Industrielles Mehrfachgewebe
Brevet européen · EP2186936 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2186936
- Numéro de demande
- EP09252598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2009
- Publié
- 19 mai 2010
- Délivré
- 29 avr. 2015
- Radié
- 28 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21F 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008289440 12.11.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.06.2022
- 29 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2015
Parties
Inventeur
Ueda, Ikuo
Fuji-shi Shizuoka, JP
Kondo, Yoshihisa
Fuji-shi Shizuoka, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.