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Brevet européen · EP2187086 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2187086
Numéro de demande
EP09014155
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2009
Publié
19 mai 2010
Délivré
11 janv. 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 9/46 (2006.01)
B62K 25/08 (2006.01)
Priorité
DE 102008057269 13.11.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 11 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2017

Parties

Titulaire

DT Swiss AG

Solothurnstr. 1, 2500 Biel/ Bienne 6

Inventeur

Achenbach, Martin

2503 Biel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.