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Brevet européen · EP2187097 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2187097
Numéro de demande
EP08169145
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2008
Publié
19 mai 2010
Délivré
22 févr. 2012
Radié
22 févr. 2012
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F16H 25/20 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 6 sept. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2013

  3. 16 mai 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.05.2012

  4. 22 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

Parties

Titulaire

NOZAG AG

Nozag AG

Barzloostrasse 1, 8330 Pfäffikon

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Staub, Patrick

8454 Buchberg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.