LED-Signalleuchte

Brevet européen · EP2187111 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2187111
Numéro de demande
EP09175961
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2009
Publié
19 mai 2010
Délivré
20 juil. 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 8/00 (2006.01)
F21K 9/00 (2016.01)
*F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
US 273186 18.11.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 20 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

Parties

Titulaire

GE Lighting Solutions, LLC

Nela Park, Bld. 338, 1975 Noble Road,, Cleveland, Ohio 44112, US

Inventeur

Mayer, Mark, J.

Sagamore Hills, OH 44067, US

Dubuc, Eden

Saint-Michel Québec, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.