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Brevet européen · EP2187123 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2187123
Numéro de demande
EP09175983
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2009
Publié
19 mai 2010
Délivré
5 sept. 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 1/00 (2006.01)
Priorité
US 114501 P 14.11.2008
US 614480 09.11.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 5 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2018

Parties

Inventeur

Hazlett, Leonard D.

Hartville, Ohio 44632, US

Titmas, Kurt S.

Hudson, Ohio 44236, US

Chen, Zumao

Copley, Ohio 44321, US

Larue, Albert D.

Uniontown, Ohio 44685, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.