Procédé de programmation d'une fusée de projectile et dispositif de programmation permettant la mise en oeuvre d'un tel procédé
Brevet européen · EP2187163 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2187163
- Numéro de demande
- EP09290844
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2009
- Publié
- 19 mai 2010
- Délivré
- 18 janv. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 8 nov. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F42C 17/04 (2006.01)F41A 9/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 0806484 18.11.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 3 juin 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Nexter Munitions, 13 Route de la Minière, 78000 Versailles, France → KNDS Ammo France, 13 Route de la Minière, 78000 Versailles, France
Publié dans Swissreg le 03.06.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 26 janv. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 26.01.2012
- 18 janv. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.01.2012
Parties
Titulaire
78000 Versailles, FR
Inventeur
18023 Bourges Cedex, FR
18023 Bourges Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.