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Brevet européen · EP2187375 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2187375
Numéro de demande
EP09013805
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2009
Publié
19 mai 2010
Délivré
3 avr. 2013
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 9/37 (2006.01)
G09F 19/16 (2006.01)
Priorité
DE 102008057848 18.11.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 3 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2013

Parties

Inventeur

Müller-Marc, Oliver

9050 Appenzell

BITMAN, Andriy

44309 Dortmund, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.