Relais mit einer Schnapp-Feder

Brevet européen · EP2187420 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2187420
Numéro de demande
EP09175790
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2009
Publié
19 mai 2010
Délivré
16 mars 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 50/54 (2006.01)
H01H 50/64 (2006.01)
H01H 50/68 (2006.01)
Priorité
DE 102008057555 15.11.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 16 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2016

Parties

Inventeur

Helmreich, Johannes

3910 Zwettl, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.