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Brevet européen · EP2187771 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2187771
Numéro de demande
EP08788675
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 2008
Publié
26 mai 2010
Délivré
16 mars 2016
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 3/10 (2006.01)
A43B 7/14 (2006.01)
Priorité
GB 0715771 14.08.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/050704 13.08.2008
Publication PCT
WO2009/022181 19.02.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 16 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2016

Parties

Titulaire

C. & J. Clark International Limited

C & J CLARK INTERNATIONAL LIMITED

40 High Street, Street Somerset, BA 16 0EQ, GB

Inventeur

TOWNS, Chris

Somerset TA3 7SA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.